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Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...
21Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome septièmeNotice
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Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...
22Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome huitièmeNotice
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Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. ...
23Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. Denisart, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par MM. Camus, Bayard et Meunier, avocats au Parlement. Tome secondNotice
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Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...
24Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome quatrièmeNotice
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Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
25Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée. Tome neuvièmeNotice
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Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
26Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet. Huitième édition, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs Camus et Bayard ; continuée par M. L. Calenge, ancien jurisconsulte ; dédiée à Son Excellence le Grand Juge, ministre de la Justice. Tome onzième, contenant la suite de la table supplémentaire des neuf premiers volumesNotice
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Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
27Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet. Huitième édition, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs Camus et Bayard ; continuée par M. L. Calenge, ancien jurisconsulte ; dédiée à Son Excellence le Grand Juge, ministre de la Justice. Tome douzième, contenant la suite de la table supplémentaire des neuf premiers volumesNotice
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Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
28Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet. Huitième édition, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs Camus et Bayard ; continuée par M. L. Calenge, ancien jurisconsulte ; dédiée à Son Excellence le Grand Juge, ministre de la Justice. Tome treizième, contenant la suite de la table supplémentaire des neuf premiers volumesNotice
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Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. ...
29Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. Denisart, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement. Tome premierNotice
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Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
30Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet. Huitième édition, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs Camus et Bayard ; continuée par M. L. Calenge, ancien jurisconsulte ; dédiée à Son Excellence le Grand Juge, ministre de la Justice. Tome dixième, contenant la suite de la table supplémentaire des neuf premiers volumesNotice
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Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. ...
31Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. Denisart, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome troisièmeNotice
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Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...
32Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome cinquièmeNotice
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Benedicti Carpzovii, Jc. consiliarii electoralis saxonici, Practicae novae imperialis Saxonicae rerum criminalium pars prima. ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607004780
  • Sujets :  Droit pénal | Droit pénal - Crimes et criminels | Droit pénal – Infractions | Droit pénal - Peines | Saint Empire romain germanique | Allemagne
  • Auteur :  Carpzov, Benedict (1595-1666)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  F. Varrentrapp (Francfort-sur-le-Main)
  • Date : 1758
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 1.129,1
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • Description :  Texte en latin et extraits en allemand
  • Description :  Privilège donné à Vienne le 9 août 1751
  • Description :  Sign. 1er tome : [ ]2, a-b4, c2, A-3F4, Ggg3
  • Description :  Texte en 2 colonnes, culs-de-lampe, bandeaux
  • Description :  Texte numérisé par la Bayerische Staatsbibliothek (http://opacplus.bsb-muenchen.de/search?oclcno=644345482)
  • Description :  Texte numérisé dans la bibliothèque numérique patrimoniale de l'Université de Strasbourg (http://docnum.unistra.fr/)
  • langue : lat
  • langue : ger
33Benedicti Carpzovii, Jc. consiliarii electoralis saxonici, Practicae novae imperialis Saxonicae rerum criminalium pars prima. Editio novissima, a multis mendis, quibus priores editiones scatebant, vindicata, et indice quaestionum, ut et rerum ac verborum instructa, nec non variis observationibus aucta a Joanne Samuele Friderico Böhmero, Jcto, potentissimi regis borussiae consiliario intimo, Academiae Viadrinae directore. Cum privilegio sacrae caesareae majestatisNotice
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Benedicti Capzovii, jcti. Practicae novae rerum criminalium pars secunda, quaestionum fere universarum decisiones in ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607004797
  • Sujets :  Droit pénal | Droit pénal - Crimes et criminels | Droit pénal – Infractions | Droit pénal - Peines | Saint Empire romain germanique | Allemagne
  • Auteur :  Carpzov, Benedict (1595-1666)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  F. Varrentrapp (Francfort-sur-le-Main)
  • Date : 1758
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 1.129,2
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • Description :  Texte en latin et extraits en allemand
  • Description :  Privilège donné à Vienne le 9 août 1751
  • Description :  Sign. 2e tome : )(4, A-3M4, Nnn2
  • Description :  Texte en 2 colonnes, culs-de-lampe, bandeaux
  • Description :  Texte numérisé par la Bayerische Staatsbibliothek (http://opacplus.bsb-muenchen.de/search?oclcno=644345482)
  • Description :  Texte numérisé dans la bibliothèque numérique patrimoniale de l'Université de Strasbourg (http://docnum.unistra.fr/)
  • langue : lat
  • langue : ger
34Benedicti Capzovii, jcti. Practicae novae rerum criminalium pars secunda, quaestionum fere universarum decisiones in materia delictorum carnis, furtorum, rapinae, sacrilegii, falsi et injuriarum exhibensNotice
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Benedicti Capzovii, jcti. Practicae novae rerum criminalium pars tertia, quaestionum fere universarum decisiones in ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607004803
  • Sujets :  Droit pénal | Droit pénal - Crimes et criminels | Droit pénal – Infractions | Droit pénal - Peines | Saint Empire romain germanique | Allemagne
  • Auteur :  Carpzov, Benedict (1595-1666)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  F. Varrentrapp (Francfort-sur-le-Main)
  • Date : 1758
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 1.129,3
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • Description :  Texte en latin et extraits en allemand
  • Description :  Privilège donné à Vienne le 9 août 1751
  • Description :  Sign. 3e tome : )()(4, A-3R4, Sss2, (a)-(l)4, (m)1
  • Description :  Texte en 2 colonnes, culs-de-lampe, bandeaux
  • Description :  Texte numérisé par la Bayerische Staatsbibliothek (http://opacplus.bsb-muenchen.de/search?oclcno=644345482)
  • Description :  Texte numérisé dans la bibliothèque numérique patrimoniale de l'Université de Strasbourg (http://docnum.unistra.fr/)
  • langue : lat
  • langue : ger
35Benedicti Capzovii, jcti. Practicae novae rerum criminalium pars tertia, quaestionum fere universarum decisiones in materia delictorum carnis, furtorum, rapinae, sacrilegii, falsi et injuriarum exhibensNotice
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La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ...
36La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, secrétaire général du Conseil d’État sous le Consulat et sous l'Empire, officier de l’ordre national de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc., etc. Tome vingt-neuvièmeNotice
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La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ...
37La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, secrétaire général du Conseil d’État sous le Consulat et sous l'Empire, officier de l’ordre national de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc., etc. Tome vingt-sixièmeNotice
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Masuerii jurisconsulti Galli, Practica forensis : castigatius nunc quàm antehac unquam edita, et nouis ...
38Masuerii jurisconsulti Galli, Practica forensis : castigatius nunc quàm antehac unquam edita, et nouis additionibus summariisque aucta et locupletata. Ac indice copiosissimo illustrata. Huic adjectus est ob materiae vicinitatem, libellus de exceptionibus in utroque foro, M. Nepotis à monte Albano : quem librum Fugitivum vulgo vocantNotice
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Oeuvres / de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ...
39Oeuvres / de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ses mémoires et consultations. Nouvelle édition. Tome premierNotice
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Oeuvres / de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ...
40Oeuvres / de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ses mémoires et consultations. Nouvelle édition. Tome quatrièmeNotice
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